Déposée le 10 juillet 2003 par Jean-Pascal DEBAILLEUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA VOIE DES CONTES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est Jean-Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 1 rue Danton,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pascal DEBAILLEUL domicilié(e) 1 rue Danton,93100 MONTREUIL - 93100 - France.
La marque LA VOIE DES CONTES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Pascal DEBAILLEUL - 1 rue Danton,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Jean Pascal DEBAILLEUL - 1 rue Danton,93100 MONTREUIL - 93100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
– éducation – formation. – divertissement – activités sportives et culturelles. – édition de livres et revues. – production de spectacles – films. – agences pour artistes. – organisation de concours, de colloques, conférences, congrès. – organisation d'expositions à but culturel et éducatifs. – consultation professionnelles et établissement de plans. – enregistrement et filmage sur bandes vidéo – gestion de lieux d'exposition. – consultation en matière psychologique. – recherche psychologiques avec usage de cartes et de supports en thérapie et formation. – interprétation du language gestuel. – orientation professionnelle. – cartes à jouer. – produits de l'imprimerie. – photographies.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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